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AccueilAmiante

Amiante

Amiante
Justice

Amiante: le vendeur devra payer la dépollution du terrain

18 octobre 2023

L’amiante ne se rencontre pas uniquement dans les bâtiments, il se retrouve aussi parfois dans le jardin, enfoui dans la terre ou masqué par la végétation. Cela ne change rien. Le vendeur est tenu d’en […]

Actu-desamiantage
Risques

Amiante : les eurodéputés adoptent une réglementation plus contraignante

5 octobre 2023

Le périple touche à sa fin. En révision depuis deux ans, la directive européenne sur la protection des travailleurs face à l’amiante a été adoptée ce mardi 3 octobre à une très large majorité. Elle […]

Justice

Diagnostic amiante : les réserves-types ne passent pas

27 septembre 2023

On ne peut pas attendre d’un diagnostic vente la même exhaustivité qu’un diagnostic avant-travaux, encore moins d’un diagnostic amiante. Mais gare au devoir d’information et de conseil. La cour d’appel de Douai rappelle l’importance des […]

Amiante danger
Justice

Amiante dégradé, motif de résiliation du bail

7 août 2023

Rien n’interdit de louer un bien avec de l’amiante. Mais à condition que celui-ci ne présente pas de danger pour la santé des occupants. Dans le cas contraire, le bailleur manque à son obligation de […]

Justice

L’entreprise abandonne le chantier, faute de diagnostics

31 juillet 2023

Pas de travaux sans un repérage amiante ou plomb. Histoire de s’assurer que les salariés ne seront pas exposés à de toxiques poussières. Faute de diagnostics complets, une entreprise fait valoir son droit de retrait […]

La veille

Nouvelle tentative pour créer un pôle public d’éradication de l’amiante

22 juin 2023

Plus de 25 ans après, l’amiante continue à empoisonner les bâtiments et à faire des centaines et centaines de victimes chaque année. Pour en finir une bonne fois pour toutes, des députés de la Nupes […]

Justice

L’amiante toujours présent malgré le désamiantage

14 juin 2023

Le diagnostiqueur est passé à côté, le désamianteur aussi. Résultats, alors que les bâtiments étaient censés avoir été désamiantés, quelques années plus tard, un nouveau repérage révèle la présence d’amiante. Plutôt gênant. Pour le bureau […]

Rénovation

L’amiante à l’école, un sujet toujours tabou

13 juin 2023

L’amiante à l’école. Le sujet revient à la faveur des investigations de “Vert de Rage”, la série diffusée sur France 5. L’enquête menée durant neuf mois montre combien la question de l’amiante à l’école demeure […]

salle de bain
Justice

À cause de l’amiante, les locataires refusent de laisser leur bailleur effectuer les travaux

6 juin 2023

L’amiante fait peur. Mais que des matériaux et produits amiantés soient toujours en place dans le logement, n’est pas forcément synonyme de risque pour la santé des occupants. Y compris en cas de travaux, si […]

Risques

Amiante avant-travaux : le diagnostiqueur n’a pas à payer le surcoût du désamiantage

25 avril 2023

Sur les trois échantillons de sol transmis au laboratoire, un seul était positif à l’amiante. Le diagnostiqueur aurait dû pousser ses investigations, refaire d’autres sondages et prélèvements, il ne l’a pas fait, sa responsabilité est […]

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