Amiante : le HCSP veut en finir avec une réglementation illisible
Interdit depuis 1997, mais toujours omniprésent. Près de trente ans plus tard, l’amiante empoisonne encore le bâti français. Dans un nouvel avis publié fin mars, le Haut Conseil de la santé publique (HCSP) relance le débat et adresse différentes recommandations pour simplifier… et mieux informer. Entre complexité réglementaire et manque de lisibilité, la gestion du […]
Amiante: la trappe du danger
Par Me Damien Jost, avocat au barreau de Paris. Le cabinet Damien Jost est spécialisé dans le domaine de l’immobilier. L’avocat est aussi un fin connaisseur du diagnostic immobilier, profession qu’il défend et accompagne depuis plus d’une quinzaine d’années. Telle est peut-être la « morale » qu’il faut retenir d’une histoire, peu banale, ayant opposé pendant […]
Le nouvel annuaire des diagnostiqueurs placé sur orbite
Annoncé depuis plusieurs mois, désormais porté par une loi, le nouvel annuaire des diagnostiqueurs immobiliers a été mis en ligne cette semaine. Une refonte plus qu’une révolution, qui devrait être suivie de la mise en place d’un nouveau QR code permettant à quiconque de s’assurer qu’un opérateur dispose bel et bien de certifications valides. Plus […]
Diagnostiqueur fautif… mais vendeur responsable aussi
Ce n’est pas parce que le diagnostiqueur commet une erreur, qu’il passe à côté de matériaux amiantés, par exemple, que le vendeur est automatiquement hors de cause. Et lorsque ce vendeur est en plus un professionnel de la construction, inutile d’espérer se réfugier derrière le rapport. Illustration à travers un récent cas de jurisprudence. Le […]
Le risque amiante se cache aussi dans les vieux vitrages
Dans l’imaginaire collectif, l’amiante se résume souvent aux tôles fibrociment. L’Union française des miroitiers rappelle combien il peut prendre d’autres formes comme les anciens mastics vitriers. La fédération alerte sur le risque d’exposition à l’amiante lors de travaux qui peuvent sembler anodins comme le remplacement ou la réparation d’un vieux vitrage. En théorie, un […]
Amiante : le diagnostiqueur s’est trompé, mais le vendeur était de mauvaise foi
La maison contenait de l’amiante, et l’acquéreur n’en a rien su. Le diagnostiqueur a commis une erreur dans son repérage, mais le vendeur qui avait eu connaissance de l’amiante par le passé n’a rien dit non plus. Les deux sont fautifs, ils devront ensemble s’acquitter du désamiantage. Grand classique de la jurisprudence. Après son achat […]
Amiante à bord des navires : des évolutions prévues en 2026
Deux arrêtés publiés ce mercredi 25 juin viennent apporter des modifications en matière de repérage amiante à bord des navires. Le premier texte porte sur les modalités d’accréditation des organismes d’inspection ; le second sur la grille d’évaluation et le contenu du rapport. Les exigences sont renforcées pour les organismes d’inspection à partir du 1er janvier […]
Amiante dans l’eau, le sujet refait surface
C’est un vieux serpent de mer qui remonte à la surface de temps à autre. La France compterait encore plusieurs dizaines de milliers de kilomètres de canalisations en amiante ciment, mais on ignore toujours si l’amiante de l’eau potable est nocif pour la santé humaine. Une réponse du ministère de la Santé annonce de nouvelles […]
L’amiante n’est plus un souci pour l’Assemblée nationale
Le petit coup de canif est presque passé inaperçu. Le groupe de travail dédié à l’amiante à l’Assemblée nationale n’existe plus. Après 20 ans d’existence, il vient d’être supprimé. Une décision à haute valeur symbolique qui sonne comme un nouvel affront aux yeux des victimes de l’amiante. Comme une énième tentative pour enterrer ce problème […]
Amiante : c’est le diagnostiqueur (et lui seul) qui détermine le nombre de sondages et de prélèvements
90% des échantillons ne contenaient pas d’amiante. En matière de repérage amiante, c’est monnaie courante puisque le diagnostiqueur ne peut souvent conclure à l’absence ou la présence d’amiante sans une analyse en laboratoire. Ce qui, forcément, fait gonfler la facture. Un bailleur social réclamait près de 600.000 euros au diagnostiqueur estimant que beaucoup trop d’échantillons […]